Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Sapin du Père Noël Vert
Secours populaire français Association humanitaire régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
99768729
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque Le Sapin du Père Noël Vert

Déposée le 11 janvier 1999 par la société Secours populaire français Association humanitaire régie par la loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Sapin du Père Noël Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la société Secours populaire français Association humanitaire régie par la loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 9/11 rue Froissart, 75140 Paris cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 228 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Secours populaire français Monsieur Julien Lauprêtre - France.

La marque Le Sapin du Père Noël Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sapin du Père Noël Vert est expirée depuis le 11 janvier 2009.

Secours populaire français Association humanitaire régie par la loi du 1er juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : DON'ACTION SECOURS POPULAIRE FRANCAIS , CONVERGENCE Journal de la solidarité édité par le Secours populaire français , SAYNÈTES PORTEUSES D'ESPOIR POUR L'AN 2000 , esprit associatif , copain du MONDE SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS , esprit associatif es-tu là ? , EURO SOLIDARITE SECOURS POPULAIRE FRANCAIS , Copain du Monde du secours populaire français , le dire pour agir


Secours populaire français Association humanitaire régie par la loi du 1er juillet 1901 - 9/11 rue Froissart, 75140 Paris cedex 03 - France - SIREN 784228090


Secours populaire français Monsieur Julien Lauprêtre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

- sapins décorés - guirlandes - boules et rubans - livraison de sapins avec ensemble prêt à monter de décorations - publicité - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.